- brevet délivré
- выданный патент
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… … Encyclopédie Universelle
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Brevet D'aptitude Professionnelle D'assistant Animateur Technicien — Le Brevet d aptitude professionnelle d assistant animateur technicien, ou BAPAAT, est un diplôme français délivré par le ministère de la Jeunesse et des Sports. Le titre délivré est de niveau V (C.A.P. B.E.P.). Ce brevet permet d assumer la prise … Wikipédia en Français
Brevet D'animateur De Centres De Vacances — Le Brevet d Animateur de Centres de Vacances (BACV) est l équivalent belge du BAFA. Ce brevet ne peut être délivré que par des organismes habilités par la Communauté française de Belgique. L Office de la naissance et de l enfance (ONE) exige… … Wikipédia en Français
Brevet D'initiation Aéronautique — Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l Aménagement du territoire (MEEDDAT), en… … Wikipédia en Français
Brevet De Base De Pilote D'avion — Le brevet de base de pilote d avion est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Il a été créé en 1984 pour faciliter l accès au pilotage. Il remplaçait le 1er degré dont l objectif était d offrir un tremplin vers le 2nd degré ,… … Wikipédia en Français
Brevet d'initiation aeronautique — Brevet d initiation aéronautique Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l… … Wikipédia en Français
Brevet de pilote — Brevet de base de pilote d avion Le brevet de base de pilote d avion est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Il a été créé en 1984 pour faciliter l accès au pilotage. Il remplaçait le 1er degré dont l objectif était d offrir… … Wikipédia en Français
Brevet D'aptitude Aux Fonctions De Directeur De Centres De Vacances Et De Loisirs — Brevet d aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur … Wikipédia en Français
Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur — en accueils collectifs de mineurs En France, le brevet d aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs, ou BAFD, est un brevet d État non professionnel, délivré par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports,… … Wikipédia en Français